Mentions légales – Noisettes & Basilic

Créées le 11/08/2018

Version 1

1. Définitions

Contenu : ensemble des éléments constituants l’information présente sur le site objet des présentes conditions générales, notamment textes – images – vidéos.

Client : toute personne physique capable, au sens des articles L123 et suivants du Code civil, ou personne morale qui visite le site

Informations clients : ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Adeline ROCHET pour de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Utilisateur inscrit : personne ayant acceptée de s’inscrire à la newsletter

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des données (RGPD : n° 2016-679).

2. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://noisettesetbasilic.com l’identité de l’intervenante dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2.1 Propriétaire, créatrice, responsable publication et administratrice du site :

Adeline ROCHET

Entreprise bénéficiaire d’un CAPE (terme au 27 décembre 2018)

Couveuse d’entreprise PES45

18 avenue de la Bolière

45100 ORLEANS

SIRET : 399.385.236.00043

contact@http://noisettesetbasilic.com

07.82.24.86.47

La responsable publication est une personne physique.

2.2 Hébergeur :

o2switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

04.44.44.60.40

www.o2switch.fr

2.3 Crédit :

Les mentions légales ont été rédigées par Adeline ROCHET à partir des modèles proposés gratuitement par Orson.io et Subdelirium.com ainsi que la page proposées dans l’interface administrateur de WordPress.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le client ou l’utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.

L’utilisation du site http://noisettesetbasilic.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://noisettesetbasilic.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Adeline ROCHET, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site http://noisettesetbasilic.com est mis à jour régulièrement par Adeline ROCHET. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

4. Description des services fournis.

Le site http://noisettesetbasilic.com a pour objet :

  • de fournir des informations concernant les prestations de Noisettes & Basilic (accompagnements personnalisés et ateliers de cuisine)
  • de partager via le blog des recettes et des conseils en matière de cuisine.

Adeline ROCHET s’efforce de fournir sur le site http://noisettesetbasilic.com des informations aussi précises que possible. Elle n’a pas de diplôme attestant de connaissances en nutrition. Ses propos ne peuvent être interprétés comme des conseils nutritionnels. Elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site http://noisettesetbasilic.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://noisettesetbasilic.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site http://noisettesetbasilic.com est hébergé chez un prestataire (o2switch) sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des données (RGPD : n° 2016-679). Plus précisément, o2switch, l’hébergeur du site http://noisettesetbasilic.com, indique que les données sont hébergées en France.

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.

http://noisettesetbasilic.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

6. Propriété intellectuelle et contrefaçon.

Adeline ROCHET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet http://noisettesetbasilic.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Adeline ROCHET.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

7. Limitations de responsabilité.

Adeline ROCHET ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet http://noisettesetbasilic.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au paragraphe 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Adeline ROCHET ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site http://noisettesetbasilic.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans les espaces de commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Adeline ROCHET se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Adeline ROCHET se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

8. Gestion des données personnelles.

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des données (RGPD : n° 2016-679).

8.1 Responsable de la collecte des données personnelles

Pour les données personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’utilisateur et de sa navigation sur le site, le responsable du traitement des données personnelles est Adeline ROCHET. Le site http://noisettesetbasilic.com est représenté par Adeline ROCHET, sa représentante légale.

En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte via http://noisettesetbasilic.com, Adeline ROCHET s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois qu’Adeline ROCHET traite des données personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

8.2 Finalité des données collectées

Adeline ROCHET est susceptible de traiter tout ou partie des données :

  • pour permettre la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par le client : nom, prénom, téléphone portable et/ou fixe, adresse postale, adresse mail, données démographiques, données de facturation, historique des commandes, etc.  
  • pour améliorer la navigation sur le site : données d’utilisation de l’utilisateur du site.
  • pour mener des enquêtes de satisfaction des clients ou utilisateurs sur http://noisettesetbasilic.com : pour les clients, nom, prénom, téléphone, adresse postale, adresse mail, données de facturation, historique des commandes, etc., pour les utilisateurs inscrits, prénom, adresse mail.
  • pour mener des campagnes de communication (mail) : pour les clients (promo et newsletter), nom, prénom, téléphone, adresse postale, adresse mail, données de facturation, historique des commandes, etc., pour les utilisateurs inscrits (newsletter), prénom, adresse mail. Les données sont enregistrées grâce au plugin MailPoet. En s’inscrivant à la newsletter, les clients et les utilisateurs acceptent que MailPoet enregistre leurs données.
  • Quand l’utilisateur laisse un commentaire sur le site http://noisettesetbasilic.com, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi l’adresse IP et l’agent utilisateur du navigateur sont collectés pour aider à la détection des commentaires indésirables. Une chaîne anonymisée créée à partir de l’adresse mail de l’utilisateur (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier s’il utilise ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation du commentaire de l’utilisateur, la photo de son profil sera visible publiquement à coté de son commentaire.

Quand l’utilisateur envoie un message à Adeline ROCHET via le formulaire de contact, le plugin Contact Form 7 envoie lui envoie ses données. A la fin des échanges par mail, les données sont supprimées par Adeline ROCHET.

Adeline ROCHET ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

8.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de http://noisettesetbasilic.com disposent des droits suivants :

  • droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des utilisateurs et droit de verrouillage ou d’effacement des données des utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
  • droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) ;
  • droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 RGPD) ;
  • droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (article 21 RGPD) ;
  • droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) ;
  • droit de définir le sort des données des utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Adeline ROCHET devra communiquer (ou non) ces données.

Dès que http://noisettesetbasilic.com a connaissance du décès d’un utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, http://noisettesetbasilic.com s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’utilisateur souhaite savoir comment Adeline ROCHET utilise ses données personnelles, ou s’il souhaite demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’utilisateur peut la contacter par mail à l’adresse contact@noisettesetbasilic.com.

Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait qu’Adeline ROCHET corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).

Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Adeline ROCHET par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs de http://noisettesetbasilic.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

8.4 Non-communication des données personnelles

Adeline ROCHET s’interdit de traiter, d’héberger ou de transférer les informations collectées sur ses clients ou utilisateurs de son site http://noisettesetbasilic.com vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, http://noisettesetbasilic.com reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des données (RGPD : n° 2016-679).

Adeline ROCHET s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des informations du client est portée à la connaissance d’Adeline ROCHET, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Adeline ROCHET ne collecte aucune « données sensibles ».

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, la principale personne susceptible d’avoir accès aux données des utilisateurs de http://noisettesetbasilic.com et des clients est Adeline ROCHET. Celle-ci étant en couveuse d’entreprise, les nom, prénom, téléphone portable et/ou fixe, adresse postale, adresse mail, données démographiques, données de facturation, historique des commandes, etc. des clients sont communiqués à la couveuse afin de réaliser un suivi des prestations réalisées par Adeline ROCHET.

8.5 Durée de stockage des données

Adeline ROCHET ne conserve les données liées à de la facturation qu’au maximum 6 ans, conformément au RGPD.

Si l’utilisateur laisse un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Toutes les autres données sont conservées jusqu’à ce que l’utilisateur inscrit ne souhaite plus être inscrit.

9. Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Adeline ROCHET ne peut en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si elle prenait connaissance d’une brèche de la sécurité, elle avertirait les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Les procédures de notification d’incident tiennent compte des obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Adeline ROCHET s’engage à informer pleinement ses clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de communication des données.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://noisettesetbasilic.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de http://noisettesetbasilic.com et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site http://noisettesetbasilic.com.

Lors du traitement des données personnelles, http://noisettesetbasilic.com prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

10. Liens hypertextes, « cookies » et balises (“tags”) internet

10.1. Liens hypertextes

Le site http://noisettesetbasilic.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, Adeline ROCHET n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

10.2 « COOKIES »

La navigation sur le site http://noisettesetbasilic.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur (ex : ordinateur, smartphone). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès internet de l’utilisateur, le système d’exploitation de l’utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’utilisateur.

Adeline ROCHET est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à http://noisettesetbasilic.com d’améliorer le contenu du site, de la navigation de l’utilisateur.

Les cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Le site http://noisettesetbasilic.com informe l’utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’utilisateur refuse l’enregistrement de cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsqu’Adeline ROCHET ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à internet. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies :

  • Sous internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Les indications données pour désactiver les cookies sur les navigateurs précédents peuvent évoluer avec la mise à jour des navigateurs. Adeline ROCHET ne saurait être tenue responsable si les indications s’avéraient inexactes.

La désactivation des cookies peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des services proposés par le site http://noisettesetbasilic.com.

Le cas échéant, Adeline ROCHET décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site et des services éventuellement proposés par http://noisettesetbasilic.com, résultant (i) du refus de cookies par l’utilisateur (ii) de l’impossibilité pour http://noisettesetbasilic.com d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’utilisateur. Pour la gestion des cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de cookies.

À tout moment, l’utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies. Adeline ROCHET pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section. Adeline ROCHET utilise Google Analytics pour le suivi statistique des utilisations faîtes par les utilisateurs du site http://noisettesetbasilic.com.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Facebook, Instagram et Pinterest figurant sur le site http://noisettesetbasilic.com et si l’utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le site internet http://noisettesetbasilic.com, Facebook, Instagram et Pinterest peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable). Les contenus embarqués (vidéos, images, articles) intégrés depuis d’autres sites se comportent de la même manière que si l’utilisateur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur l’utilisateur, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre ses interactions avec ces contenus embarqués s’il dispose d’un compte connecté sur leur site web.

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le site internet http://noisettesetbasilic.com. À tout moment, l’utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le site http://noisettesetbasilic.com dépose ce type de cookies.

Si vous déposez un commentaire sur le site http://noisettesetbasilic.com, il sera proposé d’enregistrer les nom, adresse mail et site web de l’utilisateur dans des cookies. C’est uniquement pour le confort de l’utilisateur afin de ne pas avoir à saisir ces informations s’il dépose un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

10.3. BALISES (“TAGS”) INTERNET

Adeline ROCHET peut employer occasionnellement des balises internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au site, et sur les différentes pages de celui-ci.  

Cette technologie permet à Adeline ROCHET d’évaluer les réponses des visiteurs face au site http://noisettesetbasilic.com et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce site par l’utilisateur.

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du site à l’attention de http://noisettesetbasilic.com, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’internet.

11. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://noisettesetbasilic.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Orléans